ISNI: |
0000 0000 0184 7378
https://isni.org/isni/0000000001847378
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Name: |
Maunoury, Maurice
Maurice Maunoury (Frans politicus (1863-1925))
Maurice Maunoury (fransk politikar)
Maurice Maunoury (fransk politiker)
Maurice Maunoury (French politician)
Maurice Maunoury (personnalité politique française)
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Dates: |
1863-1925 |
Creation class: |
Language material |
Creation role: |
author |
Related names: |
Association littéraire et artistique internationale, Congrès 16 1894
Association littéraire et artistique internationale, Congrès 17 1895
Association littéraire et artistique internationale, Congrès 18 1896
Dutreil, Maurice
Faculté de droit Paris 1806-1896
France, Chambre des députés 1876-1942
France. Chambre des députés (1876-1940)
Paris, Universit́e
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Titles: |
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer d'intérêt général
Des moyens d'obtenir de nouvelles adhésions à l'Union de Berne Rapport de M. Maurice Maunoury,...
Des oeuvres collectives
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'"Auctoritas tutoris". Droit français : du Nom commercial. Thèse pour le doctorat... par Maurice Maunoury,...
l'arbitrage en matière de propriété littéraire et artistique rapport par MM. Lucien Layus et Maunoury, De
l'auctoritas tutoris, De ; droit romain. Du nom commercial : droit français
Proposition de loi concernant la suppression de l'hypothèque judiciaire, présentée par M. Maunoury,... (9 mars 1889.)
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Reybert et plusieurs de ses collègues, tendant à donner aux tribunaux correctionnels la faculté d'attribuer un caractère suspensif aux condamnations prononcées par eux, par M. Maunoury,... (1er juin 1888.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1878 ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1879 ; 3 ° l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1880 ; 4 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés, par M. Maunoury,... (1er juillet 1880.)
Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Guichard et Parent, ayant pour objet d'étendre aux desservants des succursales les garanties accordées aux curés de paroisse par le décret du 18 germ. an X, par M. Maunoury, député (5 mai 1877)
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Notes: |
Paris, Universit́e, Diss., 1894
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Sources: |