Person
ISNI: 
0000 0001 0676 523X
https://isni.org/isni/000000010676523X
Name: 
Daviel, A.
Daviel, Alfred
Daviel, Alfred (M.)
Dates: 
1800-1856
Creation class: 
Language material
Creation role: 
author
creator
redactor
Related names: 
Dalloz, Désiré (co-author)
Franck Carré, Paul (co-author)
Huet (co-author)
Malot (co-author)
Titles: 
Arrêt contradictoirement rendu par la Chambre civile de la Cour d'appel d'Amiens, le 13 Juillet 1848, entre le sieur Fouache d'Halloy et le sieur Isidore Beaussart. [Rapport des experts nommés par arrêt de la Cour d'appel d'Amiens, du 13 Juillet 1848, au sujet d'une contestation élevée entre M. Aristide Fouache d'Halloy et M. Isidore Beaussart
Autorités et jurisprudence invoquées par M. Fouache-d'Halloy [qui réclame pour les terrains Tourbeux dont il est propriétaire la possibilité de les irriguer en puisant dans le bassin desservant l'usine de Beaussart.]
Commentaire de la loi du 29 avril 1845 sur les irrigations
Conclusions pour M. Beaussard, meunier, intimé, Contre M. Fouache d'Halloy,... appelant
Consultation pour M. Fouache-d'Halloy contre M. Beaussart
Cour d'appel de Rouen. Discours du premier président (Franck-Carré) et du procureur général (Daviel), pour la prestation du serment des membres de la cour. Audience du 19 avril 1852
Cour d'appel de Rouen. Procès-verbal d'installation de M. Daviel, procureur général. Audience solennelle du 22 décembre 1851
Cour impériale de Rouen (audience du 4 avril 1853). Prestation de serment à l'empereur. Discours de M. Daviel, procureur général...
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853. Discours
Cour impériale de Rouen. Prestation de serment à l'empereur. Discours de M. Daviel,... (4 avril 1853.)
Discours de M. A. Daviel, bâtonnier des avocats à la cour de Rouen, à l'ouverture des conférences, le 20 novembre 1843
Discours du premier président [Franck-Carré] et du procureur général [Daviel] pour la prestation du serment des membres de la cour. Audience du 19 avril 1852
Discours prononcé par... Alfred Daviel, orateur de la R @ @ de la Parf @ Égalité, O @ de Rouen, le 24 juin 1824, jour de la fête patronale de Saint-Jean...
Discours prononcé par le T @ C @ F @ Alfred Daviel, orateur de la R @ @ de la Parf @ Égalité, O @ de Rouen, le 27 décembre 1823, jour de la fête patronale de Saint-Jean...
Discours prononcé par le T @ C @ F @ Alfred Daviel, orateur de la R @ @ de la Parf @ Égalité, O @ de Rouen, le 27 décembre 1825...
Discours prononcé par M. A. Daviel, premier avocat général, devant la Cour royale de Rouen. (Audience solennelle du 3 novembre 1830.)
Installation de M. Daviel, premier président honoraire, et de M. Massot-Reynier, procureur général, à l'audience solennelle du 20 novembre 1854
la résistance passive, De
Lettre à Me Isambert, avocat, sur la liberté individuelle sous l'ancien droit normand
Pratique des cours d'eau, ou Concordance des lois et règlements généraux sur la navigation et le flottage des bois... l'irrigation des terres, la pêche et les constructions de toute espèce sur les cours d'eau... par A. Daviel,...
Précis pour le sieur Lanelle aîné, ancien commerçant à Rouen, sous la raison Lanelle et Cie, appelant de jugement rendu par le tribunal de commerce de la même ville, le 25 avril 1828, contre le sieur Remy Caban, banquier en ladite ville, intimé
Recherches sur l'origine de la coutume de Normandie
Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau
Notes: 
Sources: 
VIAF DNB NLP PTBNP SUDOC
NLN